Propriété intellectuelle

​

Snookball est une marque déposée certificat par la société Tatwin à l'institut national de la propriété industrielle et à l'office harmonisation du marché interieur OHMI n°013446885  /  certificat INPI 134012808

Les modèles de Snookball sont également des modèles déposés certificat OHMI n°002450361-0001  / certificat INPI 20134273

​

Sous réserve des droits éventuels de partenaires de TATWIN ou de tout autre tiers, les Utilisateurs reconnaissent que le Site (comprenant l'ensemble des informations accessibles au titre du Service, notamment sous forme de textes, photos, images, sons, données, bases de données et programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que TATWIN détient ou dont elle est autorisée à faire usage.

​

Les Utilisateurs ne peuvent en aucun cas stocker hors session de connexion, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du Site et le Site lui-même sans l'autorisation préalable écrite de TATWIN.

 

Les Utilisateurs devront respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle et autres droits de TATWIN (ou de tiers) sur le Site et ne pas les altérer, les supprimer, les modifier ou en faire usage sans l'autorisation préalable écrite de TATWIN ou autrement y porter atteinte.

 

Ecrivez-nous si vous ne trouvez pas de réponse à votre question dans ces rubriques.